Généralités
Le site htts://lescoursdepimprenelle.fr est la propriété de l’entreprise Les Cours de Pimprenelle, auto-entreprise immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 749 925 962 et dont le code APE est 8559B.
Adresse : 9 rue Saint Rigomer – 72210 Souligné Flacé
Téléphone : +33 (0)6 71 23 49 06
Sites web : https://lescoursdepimprenelle.fr
E-mail : contact@lescoursdepimprenelle.fr
La responsable du site Internet est Sandra RAVENEAU.
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur. Le site est hébergé auprès de Hostinger, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact. Sa raison sociale est MDC DIGITAL.
La dénomination Les Cours de Pimprenelle et le logo Les Cours de Pimprenelle sont des marques déposées auprès de l’INPI, dont le titulaire est Sandra RAVENEAU.
L’utilisation du site https://lescoursdepimprenelle.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://lescoursdepimprenelle.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Confidentialité et données personnelles
Le client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des services. Ces données personnelles sont collectées pour l’exécution du contrat de prestations de service, pour permettre la navigation sur le site et pour la gestion et la traçabilité des prestations et services . Les données de connexion et d’utilisation du site peuvent aider à améliorer la navigation sur le site.
Les données recueillies peuvent permettre de mener des enquêtes de satisfaction facultatives ou de mener des campagnes de communication (sms, mail) grâce au numéro de téléphone et à l’adresse email.
L’entreprise Les cours de Pimprenelle ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
Les données collectées sont les suivantes : Nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse email.
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du prestataire.
Le responsable du traitement des données est le prestataire au sens de la loi Informatique et libertés et du règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel : Sandra RAVENEAU, contact@lescoursdepimprenelle.fr.
Le prestataire conservera les données pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.
Le prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière en matière de sécurité numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et que le prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les clients et utilisateurs du site www.lescoursdepimprenelle.fr disposent des droits suivants :
- mettre à jour ou supprimer les données les concernant en écrivant un mail à contact@lescoursdepimprenelle.fr
- exercer leur droit pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant un mail à contact@lescoursdepimprenelle.fr
- s’opposer au traitement de leurs données par le prestataire
Le responsable doit apporter une réponse dans un délai d’un mois maximum.
En cas de refus de faire droit à la demande du client, celui-ci doit être motivé.
Le client est informé qu’en cas de refus, il peut faire une réclamation auprès de la CNIL ou saisir une autorité judiciaire.
Liens
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat.
Par ailleurs, Les Cours de Pimprenelle ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web.
Un lien à partir du site htts://lescoursdepimprenelle.fr vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité des Cours de Pimprenelle quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : Les Cours de Pimprenelle n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers.
D’autre part, le site htts://lescoursdepimprenelle.fr peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. La société décline dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.
Propriété intellectuelle
Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l’objet d’une autorisation préalable auprès des auteurs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est interdite.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La présentation d’une des pages du site dans une page web n’appartenant pas à ce dernier est interdite sans autorisation expresse des Cours de Pimprenelle. La pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite. La mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site nécessite l’accord de la société Les Cours de Pimprenelle.
Cookies et accès au site
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur. Le site https://lescoursdepimprenelle.fr est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://lescoursdepimprenelle.fr d’améliorer le contenu du site et la navigation
Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://lescoursdepimprenelle.fr informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Cela pourrait également être le cas lorsque https://lescoursdepimprenelle.fr ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, https://lescoursdepimprenelle.fr décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par https://lescoursdepimprenelle.fr résultant du refus de Cookies par l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux figurant sur le site https://lescoursdepimprenelle.fr ou dans son application mobile et si l’utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site Internet, les réseaux sociaux tels que Facebook peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable). Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le site Internet https://lescoursdepimprenelle.fr. À tout moment, l’utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://lescoursdepimprenelle.fr dépose ce type de cookies.
https://lescoursdepimprenelle.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://lescoursdepimprenelle.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce site par l’utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du site à l’attention de https://lescoursdepimprenelle.fr et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
Le site Internet des Cours de Pimprenelle est normalement accessible 24h/24 et 7 j/7.
L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité des Cours de Pimprenelle puisse être recherchée.
Le site htts://lescoursdepimprenelle.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour